Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAEL
POMONA-IMPORT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95555244
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque YAEL

Déposée le 26 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMONA-IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMONA-IMPORT domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 129 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque YAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAEL est expirée depuis le 26 janvier 2005.

POMONA-IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LIPSI , CARAVANE , JOAL , Malicieuse , KIRIAKI , TARGA , KAOLA , OURIBEL , KISSAOR


POMONA-IMPORT (société à responsabilité limitée) - 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France - SIREN 562129585


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Fruits et légumes frais, à l'exception des tomates